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Marques déposées par Jacques Léger
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TRAIT MARAICHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAIT MARAICHER
Jacques Léger

Numéro de dépôt :
3862582
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021
TRAIT MARAICHER de Jacques Léger

Présentation de la marque TRAIT MARAICHER

Déposée le 27 septembre 2011 par Jacques Léger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAIT MARAICHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Jacques Léger domicilié(e) 7 Ruelle de la Jalterie - 41130 - CHATILLON SUR CHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Léger domicilié(e) 7 Ruelle de la Jalterie - 41130 - CHATILLON SUR CHER - France.

La marque TRAIT MARAICHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAIT MARAICHER est expirée depuis le 27 septembre 2021.


Jacques Léger - 7 Ruelle de la Jalterie - 41130 - CHATILLON SUR CHER - France


Jacques Léger - 7 Ruelle de la Jalterie - 41130 - CHATILLON SUR CHER - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.